Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POLIECO FRANCE
/
NOVOTUB 10
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVOTUB 10
POLIECO FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1459416
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2018

Présentation de la marque NOVOTUB 10

Déposée le 8 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) POLIECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVOTUB 10 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLIECO FRANCE domicilié(e) 2 rue de la Loeze,01570 FEILLENS (dossier no 2382419) - 01570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 975 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2382419) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVOTUB 10 est expirée depuis le 22 août 2018.

POLIECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVOTUB , NOVOPEX , NOVOLUB , QUICK'PAL BY POLIECO , NOVOLUB , NOVOTUB


POLIECO FRANCE Société Anonyme - 2 rue de la Loeze,01570 FEILLENS (dossier no 2382419) - 01570 - France - SIREN 421975327


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2382419) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation n°2118779 - Publication au BOPI 1998-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38

Renouvellement sans limitation n°2382419 - Publication au BOPI 2008-44

Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382419 - Publication au BOPI 2008-08-22

Renouvellement sans limitation n°2112604 - Publication au BOPI 1998-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399474 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 14 avril 1998 - Changement d'adresse n°253051 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399475 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479450 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479451 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 12 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206038 - Publication au BOPI 1996-09-12

Gaines pour câbles électriques.